PROCEDE DE CREATION D'UN COMPOSANT OPTIQUE POUR GÉNÉRER, A PARTIR D'UNE SOURCE D'ECLAIRAGE DONNÉE, UN ECLAIRAGE EN CHAMP PROCHE DONNE

Brevet européen · EP3884332 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3884332
Numéro de demande
EP19817412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2019
Publié
29 sept. 2021
Délivré
18 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G02B 27/00 (2006.01)
Priorité
FR 1871709 22.11.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/059969 20.11.2019
Publication PCT
WO2020/104960 28.05.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 20 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 20.12.2024

  4. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  5. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

Université Grenoble Alpes

621 avenue Centrale, 38400 Saint Martin d'Hères, FR

Institut Polytechnique De Grenoble (Grenoble Inp)

46 avenue Félix Viallet, 38000 Grenoble, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Université Paris-Saclay

Parc Technologique, Immeuble Discovery Route de l'Orme aux Merisiers - RD 128, 91190 Saint-Aubin, FR

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

MEYRON, Jocelyn

38401 Saint-Martin-d'Hères, FR

MÉRIGOT, Quentin

91405 Orsay CEDEX, FR

THIBERT, Boris

38401 Saint-Martin-d'Hères, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.