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Brevet européen · EP3884382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3884382
Numéro de demande
EP20817042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2020
Publié
29 sept. 2021
Délivré
23 oct. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/455 (2018.01)
G06F 8/38 (2018.01)
B41F 33/00 (2006.01)
Priorité
EP 19219819 27.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/085073 08.12.2020
Publication PCT
WO2021/130012 01.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

BASF Coatings GmbH

Glasuritstrasse 1, 48165 Münster, DE

Inventeur

KLAHM, Sebastian

48165 Münster, DE

SCHULTE, Christoph

48165 Münster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.