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Brevet européen · EP3884396 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3884396
Numéro de demande
EP20898105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2020
Publié
29 sept. 2021
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06F 16/27 (2019.01)
Priorité
US 201962948060 P 13.12.2019
Demande PCT
PCT/CA2020/051692 09.12.2020
Publication PCT
WO2021/113967 17.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 24.09.2026

  2. 24 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 24.09.2026

  3. 14 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.08.2026

  4. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

KNNX Corporation

181 University Avenue Suite 1410, Toronto, ON M5H 3M7, CA

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

SRIVASTAVA, Neeraj

Toronto, Ontario M5J 2H7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.