SYSTEME D'ACHEMINEMENT D'OBJETS A INITIATION DE CYCLE D'ACHEMINEMENT SIMPLIFIE
Brevet européen · EP3884448 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3884448
- Numéro de demande
- EP19801391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06Q 10/08 (2023.01)G06Q 50/28 (2012.01)G06Q 10/0833 (2023.01)G06Q 10/0835 (2023.01)
- Priorité
- FR 1871794 23.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/081559 15.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/104340 28.05.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 20 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
NANSOT, Thomas
44100 Nantes, FR
COTTE, Pierre-Alain
92224 Amberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.