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Brevet européen · EP3884514 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3884514
Numéro de demande
EP19808783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2019
Publié
29 sept. 2021
Délivré
21 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01L 21/687 (2006.01)
Priorité
EP 18208030 23.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/082193 22.11.2019
Publication PCT
WO2020/104639 28.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 13 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Inventeur

ICKERT, Siegfried

10553 Berlin, DE

POLLACK, Steffen

10553 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.