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Brevet européen · EP3884707 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3884707
- Numéro de demande
- EP19773160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04W 36/12 (2009.01)H04W 48/18 (2009.01)H04W 76/11 (2018.01)H04L 41/5041 (2022.01)H04L 41/5051 (2022.01)H04W 80/10 (2009.01)H04W 84/04 (2009.01)H04W 36/14 (2009.01)
- Priorité
- US 201862769453 P 19.11.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/055851 09.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/104863 28.05.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Titulaire
Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
HEDMAN, Peter
252 50 Helsingborg, SE
OLSSON, Lars-Bertil
424 48 Angered, SE
RAMLE, Peter
435 31 Mölnlycke, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.