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Brevet européen · EP3884787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3884787
Numéro de demande
EP19887209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2019
Publié
29 sept. 2021
Délivré
9 oct. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24F 40/46 (2020.01)
A24F 40/30 (2020.01)
A24F 40/20 (2020.01)
A24F 40/10 (2020.01)
Priorité
JP 2018216277 19.11.2018
JP 2018246902 28.12.2018
Demande PCT
PCT/KR2019/015899 19.11.2019
Publication PCT
WO2020/106046 28.05.2020
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  2. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

Intellectual Discovery Co., Ltd.

7F, 419, Teheran-ro Gangnam-gu, Seoul 06160, KR

Inventeur

SHIMIZU, Kazuhiko

Kobe-shi, Hyogo 651--1303, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.