STUHLARMLEHNE

Brevet européen · EP3884809 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3884809
Numéro de demande
EP21167326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2020
Publié
29 sept. 2021
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A47C 7/54 (2006.01)
Priorité
TW 109105883 24.02.2020
Divisionnaire de
EP20181804
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

ATEC International Team Co., Ltd.

No. 38, Aly. 71, Ln. 756, Zhongxing Rd. Luzhu Township, Taoyuan County, TW

Inventeur

Chen, Te-Chun

Taoyuan County, TW

Chen, Fu-Ming

Taoyuan County, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.