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Brevet européen · EP3884876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP3884876
Numéro de demande: EP21159774
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 26 févr. 2021
Publié: 29 sept. 2021
Délivré: 8 janv. 2025
Radié: 23 sept. 2025
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: A61B 17/04 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité: US 202062993322 P 23.03.2020
US 202063009632 P 14.04.2020
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
Statut du titre de protection
Actif → Radié
Date de radiation
23.09.2025
Motif de radiation
Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
8 janv. 2025
Délivré
Statut du fascicule
Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
Statut du titre de protection
Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025

Parties

Titulaire

Smith & Nephew Inc.

Smith & Nephew, Inc.

1450 Brooks Road, Memphis, TN 38116, US

Smith & Nephew Orthopaedics AG

Theilerstrasse 1A, 6300 Zug

Smith & Nephew Asia Pacific Pte. Limited

29, Media Circle 06-05, ALICE@Mediapolis, Singapore 138565, SG

Inventeur

Blough, Rebecca Ann

West Warwick, Rhode Island 02893, US

Hall, Benjamin Michael

Mansfield, MA 02048, US

HAMILTON, Jason

Mansfield, MA 02048, US

HOUSMAN, Mark, Edwin

Mansfield, MA 02048, US

PATEL, Nethal, Navinbhai

Mansfield, MA 02048, US

ROGERS, Jon-Paul

Mansfield, MA 02048, US

TURNER, Kyle

Mansfield, MA 02048, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.