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Brevet européen · EP3884890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3884890
Numéro de demande
EP20217764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2020
Publié
29 sept. 2021
Délivré
14 févr. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/62 (2006.01)
A61B 17/64 (2006.01)
Priorité
EP 20164789 23.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  3. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Inventeur

CHERKASHIN, Alexander

Flower Mound, Texas 75022, US

ROSS, John David Jr.

Ovilla, Texas 75154-5832, US

SAMCHUKOV, Mikhail

Coppell, Texas 75019, US

STANDEFER, Karen Divita

Flower Mound, Texas 75022, US

OTTOBONI, Andrea

45020 Giacciano con Baruchella (RO), IT

VENTURINI, Daniele

37064 Povegliano Veronese (VR), IT

MILANO, Gianluca

37138 Verona, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.