HUMERUSNAGEL

Brevet européen · EP3884892 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3884892
Numéro de demande
EP21174513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2016
Publié
29 sept. 2021
Délivré
27 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
Priorité
US 201562152339 P 24.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 29 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 29.09.2023

  6. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

Biomet Manufacturing, LLC

56 East Bell Drive, Warsaw, IN 46582, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

KINUGASA, Kiyoto

Warsaw, IN 46580, US

KANAKARIS, Nikolaos

Leeds, LS176EL, GB

INOUE, Hisayoshi

Warsaw, IN 46580, US

MULLIS, Brian

Zionsville, IN 46077, US

VAN DYKE, Scott

Warsaw, IN 46580, US

LIPORACE, Frank A.

Englewood Cliffs, NJ 07632, US

HAIDUKEWYCH, George J.

Orlando, FL 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.