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Brevet européen · EP3884916 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3884916
- Numéro de demande
- EP19902286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/49 (2006.01)A61F 13/494 (2006.01)A61F 13/53 (2006.01)A61F 13/536 (2006.01)A61F 13/475 (2006.01)A61F 13/535 (2006.01)
- Priorité
- CN 201811634670 29.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/047690 05.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/137425 02.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
TANGE, Satoru
Kanonji-shi, Kagawa 769-1602, JP
GAO, Juyi
Shanghai, 201700, CN
XU, Xingwang
Shanghai, 201700, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.