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Brevet européen · EP3885004 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3885004
Numéro de demande
EP20164985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2020
Publié
29 sept. 2021
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A62B 9/04 (2006.01)
A62B 25/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Inventeur

FERGUSON, Darin

Ashington, Northumberland NE63 8NA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.