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Brevet européen · EP3885040 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3885040
Numéro de demande
EP20165124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2020
Publié
29 sept. 2021
Délivré
16 juil. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 29/70 (2006.01)
B01J 29/74 (2006.01)
B01J 29/76 (2006.01)
C01B 39/46 (2006.01)
B01D 53/94 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  3. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Umicore AG & Co. KG

63457 Hanau-Wolfgang, DE

Inventeur

EICH, Andreas

63571 Gelnhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.