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Brevet européen · EP3885113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3885113
Numéro de demande
EP21159354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2021
Publié
29 sept. 2021
Délivré
11 janv. 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 70/54 (2006.01)
B29C 70/38 (2006.01)
B29C 53/80 (2006.01)
B29C 31/08 (2006.01)
Priorité
JP 2020054218 25.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  3. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

SUBARU CORPORATION

Subaru Corporation

1-20-8, Ebisu Shibuya-ku, Tokyo 150-8554, JP

Inventeur

HIRABAYASHI, Daisuke

Tokyo, 150-8554, JP

KUNIYA, Tomoyoshi

Tokyo, 150-8554, JP

YASUKOUCHI, Natsumi

Tokyo, 150-8554, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.