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Brevet européen · EP3885144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3885144
- Numéro de demande
- EP21167755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2014
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/14 (2006.01)A61C 17/02 (2006.01)A61C 17/028 (2006.01)A61C 1/00 (2006.01)A61C 1/08 (2006.01)A61C 5/40 (2017.01)
- Priorité
- US 201361760620 P 04.02.2013US 201361767741 P 21.02.2013US 201361767746 P 21.02.2013US 201361805110 P 25.03.2013US 201361864393 P 09.08.2013
- Divisionnaire de
- EP18213242
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
DECHELETTE, Alexis
Laguna Hills, 92653, US
CHEN, Jennifer
Laguna Hills, 92653, US
KHAKPOUR, Mehrzad
Laguna Hills, 92653, US
BERGHEIM, Bjarne
Laguna Hills, 92653, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.