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Brevet européen · EP3885144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3885144
Numéro de demande
EP21167755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2014
Publié
29 sept. 2021
Délivré
28 févr. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/14 (2006.01)
A61C 17/02 (2006.01)
A61C 17/028 (2006.01)
A61C 1/00 (2006.01)
A61C 1/08 (2006.01)
A61C 5/40 (2017.01)
Priorité
US 201361760620 P 04.02.2013
US 201361767741 P 21.02.2013
US 201361767746 P 21.02.2013
US 201361805110 P 25.03.2013
US 201361864393 P 09.08.2013
Divisionnaire de
EP18213242
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Inventeur

DECHELETTE, Alexis

Laguna Hills, 92653, US

CHEN, Jennifer

Laguna Hills, 92653, US

KHAKPOUR, Mehrzad

Laguna Hills, 92653, US

BERGHEIM, Bjarne

Laguna Hills, 92653, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.