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Brevet européen · EP3885253 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3885253
- Numéro de demande
- EP21163992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2021
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 13/04 (2006.01)G05G 9/047 (2006.01)G01L 5/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020108223 25.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
Eck, Alexander
97268 Kirchheim, DE
Lindner, Andreas
97947 Grünsfeld, DE
Schnupp, Matthias
97990 Weikersheim, DE
Prinz, Christoph
97922 Oberlauda, DE
Michel, Sebastian
97253 Wolkshausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.