BATTERIEBETRIEBENER GABELSTAPLER
Brevet européen · EP3885306 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3885306
- Numéro de demande
- EP21460016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2021
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B66F 9/08 (2006.01)B66F 9/12 (2006.01)
- Priorité
- PL 43335120 23.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Transféré
- Titulaire
- PPUH Zrembud w Cieszynie Sp. z o. o., Mala Laka 10, 43-400 Cieszyn, Pologne, Logisystem Sp. z o. o., Wronia 45/U2, 00-870 Warszawa, Pologne → Logisystem Sp. z o. o., Wronia 45/U2, 00-870 Warszawa, Pologne
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 18 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 18.10.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
18-400 Konarzyce, PL
62-023 Borówiec, PL
43-400 Cieszyn, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.