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Brevet européen · EP3885495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3885495
Numéro de demande
EP19888132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2019
Publié
29 sept. 2021
Délivré
5 juin 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/24 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
G08B 21/24 (2006.01)
H04N 7/18 (2006.01)
E02F 3/26 (2006.01)
G05B 11/01 (2006.01)
E02F 3/43 (2006.01)
E02F 3/96 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
Priorité
JP 2018216733 19.11.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/045204 19.11.2019
Publication PCT
WO2020/105614 28.05.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  3. 5 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

Parties

Titulaire

Sumitomo Construction Machinery Co., Ltd.

1-1, Osaki 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-6025, JP

Inventeur

NISHI, Takashi

Chiba-shi Chiba 263-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.