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Brevet européen · EP3885536 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3885536
- Numéro de demande
- EP21164230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2021
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 5 juin 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 9/04 (2006.01)F01D 25/24 (2006.01)F01D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020203840 25.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
Ertl, Franz-Josef
80995 München, DE
Buck, Alexander
80995 München, DE
Hackenberg, Hans-Peter
80995 München, DE
Ostermeir, Oskar
80995 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.