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Brevet européen · EP3885552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3885552
Numéro de demande
EP21161757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2021
Publié
29 sept. 2021
Délivré
4 juin 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 3/107 (2006.01)
F02C 7/36 (2006.01)
F02K 3/06 (2006.01)
Priorité
GB 202004386 26.03.2020
GB 202004384 26.03.2020
GB 202004382 26.03.2020
GB 202004387 26.03.2020
GB 202004385 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  3. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Rolls-Royce plc

London N1 9FX, GB

Inventeur

Stieger, Rory

Derby, Derbyshire DE24 8BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.