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Brevet européen · EP3885578 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3885578
- Numéro de demande
- EP21164173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2021
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F04B 41/02 (2006.01)F04B 35/04 (2006.01)F04B 49/02 (2006.01)F04B 49/06 (2006.01)F04B 17/06 (2006.01)F04B 35/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020050714 23.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 5 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 05.09.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
TSUTSUI, Tomohide
Tokyo, 103-8502, JP
ANDO, Teruaki
Tokyo, 1038502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.