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Brevet européen · EP3885579 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3885579
Numéro de demande
EP21173980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2015
Publié
29 sept. 2021
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F04C 5/00 (2006.01)
B25B 27/02 (2006.01)
Priorité
GB 201410986 20.06.2014
Divisionnaire de
EP15742384
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

MARINE FLOW LIMITED

Main Court Simpson Avenue, Tillicoultry Central Scotland FK 13 6QR, GB

Inventeur

Drysdale, Stuart

Tillicoultry, FK13 6QR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.