BEFESTIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3885591 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3885591
Numéro de demande
EP21168414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2017
Publié
29 sept. 2021
Délivré
26 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16B 47/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016125468 22.12.2016
Divisionnaire de
EP17811961
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 17 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  5. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Titulaire

Rheinmetall Landsysteme GmbH

Heinrich-Ehrhardt-Strasse 2, 29345 Südheide, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

BÜCHLING, Björn

34225 Baunatal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.