HALTERUNG
Brevet européen · EP3885602 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3885602
- Numéro de demande
- EP19898784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16F 1/36 (2006.01)F16F 13/10 (2006.01)F16F 15/08 (2006.01)F16F 1/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018238381 20.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/045141 18.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/129514 25.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ONISHI, Tadashi
Tokyo 1048340, JP
KOBAYASHI, Masato
Tokyo 1048340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.