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Brevet européen · EP3885609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3885609
Numéro de demande
EP21168114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2016
Publié
29 sept. 2021
Délivré
4 sept. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 7/12 (2006.01)
Priorité
DE 102015115750 17.09.2015
Divisionnaire de
EP16188379
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  2. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  3. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

Muhr und Bender KG

Mubea-Platz 1, 57439 Attendorn, DE

Inventeur

Buchen, Thomas

57489 Drolshagen, DE

Diblik, Jan

262 03 Mokrovraty, CZ

Vollmer, Frederik

57392 Schmallenberg-Dorlar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.