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Brevet européen · EP3885652 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3885652
- Numéro de demande
- EP19886731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F23H 1/02 (2006.01)F23H 3/02 (2006.01)F23H 11/18 (2006.01)F23H 7/08 (2006.01)F23H 17/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018004543 U 22.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/026978 08.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/105217 28.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 18 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 Genève
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
MATSUDA, Hiroki
Tokyo 100-8332, JP
ODAKA, Shigeki
Yokohama-shi, Kanagawa 220-0012, JP
NAKAHARAI, Hiroyuki
Tokyo 100-8332, JP
ODANO, Takahiro
Yokohama-shi, Kanagawa 220-0012, JP
NAGAHARA, Shunichi
Tokyo 100-8332, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.