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Brevet européen · EP3885658 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3885658
Numéro de demande
EP21164181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2021
Publié
29 sept. 2021
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24F 1/0047 (2019.01)
A61G 13/10 (2006.01)
F24F 13/20 (2006.01)
F24F 1/0073 (2019.01)
F24F 3/16 (2021.01)
Priorité
IT 202000006391 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 10 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 10.04.2026

  3. 23 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  4. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

NICFA S.r.l.

Via Vincenzo Stefano Breda, 32/5, 35010 Limena (PD), IT

Mandataire

Kirker & Cie SA

Rue de Genève 122 CP 153, 1226 Genève-Thônex

Inventeur

BERTELLI, Fausto

20010 Bareggio (MI), IT

BERLUSCONI, William

22070 Veniano (CO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.