OPTISCHER DREHCODIERER, SERVOMOTOR UND AKTUATOR

Brevet européen · EP3885712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3885712
Numéro de demande
EP19920223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2019
Publié
29 sept. 2021
Délivré
20 nov. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/347 (2006.01)
H02K 11/22 (2016.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/011012 15.03.2019
Publication PCT
WO2020/188668 24.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

Harmonic Drive Systems Inc.

25-3, Minamioi 6-chome, Shinagawa-ku Tokyo 140-0013, JP

Inventeur

UENO, Shintaro

Azumino-shi, Nagano 399-8305, JP

SHIBAHARA, Yoshinori

Azumino-shi, Nagano 399-8305, JP

KANAMORI, Sadaharu

Azumino-shi, Nagano 399-8305, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.