ERFASSUNG VON ABSTANDSMESSDATEN
Brevet européen · EP3885787 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3885787
- Numéro de demande
- EP20166102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 4 mai 2022
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/48 (2006.01)G01S 17/42 (2006.01)G01S 17/89 (2020.01)G06K 9/00 (2022.01)G06K 9/62 (2022.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Titulaire
SICK AG
79183 Waldkirch, DE
Inventeur
Beck, Fabian
77955 Ettenheim, DE
Honal, Matthias
79299 Wittnau, DE
Engesser, Raphael
79280 Au, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.