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Brevet européen · EP3885832 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3885832
Numéro de demande
EP20382222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2020
Publié
29 sept. 2021
Délivré
8 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
23 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G03F 7/00 (2006.01)
G03F 7/20 (2006.01)
H01L 27/146 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 6 août 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    IMASENIC ADVANCED IMAGING, S.L., Pl. Tetuan 40-41, 08010 Barcelona, Espagne → IMASENIC ADVANCED IMAGING, S.L., C Torrassa 77, Sant Adrià de Besòs, 08930 Barcelona, Espagne

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 19 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  5. 23 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sonnenberg Harrison, Bahnhofsplatz 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  6. 8 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

Parties

Titulaire

IMASENIC ADVANCED IMAGING, S.L.

C Torrassa 77 Sant Adrià de Besòs, 08930 Barcelona, ES

Mandataire

Sonnenberg Harrison

8001 Zürich

Inventeur

Turchetta, Renato

08010 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.