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Brevet européen · EP3885926 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3885926
Numéro de demande
EP20275065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2020
Publié
29 sept. 2021
Délivré
28 août 2024
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G06F 16/00 (2019.01)
G08B 25/00 (2006.01)
G08B 17/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 août 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 03.08.2026

  2. 3 août 2026

    Transféré

    Titulaire
    Carrier Corporation, 13995 Pasteur Blvd., Palm Beach Gardens, FL 33418, Etats-Unis d'Amérique → Autronica Buyer Norway AS, Bromstadvegen 59, 7047 Trondheim, Norvège
    Mandataire
    OFFICE FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.08.2026

  3. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  4. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  5. 20 mai 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 20.05.2025

  6. 27 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  7. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

Autronica Buyer Norway AS

Bromstadvegen 59, 7047 Trondheim, NO

Mandataire

OFFICE FREYLINGER S.A. c/o Schluep IP Law AG

Falkenplatz 7, 3012 Bern

Inventeur

SOROTSKYI, Andrii

Gdansk 80-890, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.