ANALYSE DER SCHWERE EINES TRANSPORTEREIGNISSES

Brevet européen · EP3886072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3886072
Numéro de demande
EP21163774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2021
Publié
29 sept. 2021
Délivré
18 mars 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 25/10 (2006.01)
G08B 27/00 (2006.01)
G08G 1/005 (2006.01)
G08G 1/16 (2006.01)
G08G 1/00 (2006.01)
G08G 1/01 (2006.01)
G08B 25/00 (2006.01)
Priorité
US 202016827400 23.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Toyota Motor North America, Inc.

6565 Headquarters Drive W1-3C, Plano, TX 75024, US

Inventeur

SMITH, Lucas

Frisco, TX Texas 75034, US

BARTHOLOMEW, Jay

McKinney, TX Texas 47070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.