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Brevet européen · EP3886226 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3886226
- Numéro de demande
- EP19906933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2019
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 1 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01M 10/04 (2006.01)H01M 50/204 (2021.01)H01M 50/209 (2021.01)
- Priorité
- CN 201822275458 U 30.12.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2019/079640 26.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/140336 09.07.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 14 août 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 14 août 2024
Transféré
- Titulaire
- Contemporary Amperex Technology Co., Limited, No. 2, Xin'gang Road, Zhangwan Town, Jiaocheng District, Ningde City,, Fujian 352100, Chine → Contemporary Amperex Technology (Hong Kong) Limited, Level 19, China Building, 29 Queen's Road Central, Central, Central and Western District, Hong-Kong
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
2 entrées antérieures
- 2 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.02.2023
- 1 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
Parties
Inventeur
Ningde City , Fujian 352100, CN
Ningde City, Fujian 352100, CN
Ningde City, Fujian 352100, CN
Ningde City, Fujian 352100, CN
Ningde City, Fujian 352100, CN
Ningde City, Fujian 352100, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.