BATTERIEGEHÄUSE
Brevet européen · EP3886240 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3886240
- Numéro de demande
- EP21162031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2021
- Publié
- 29 sept. 2021
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/102 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)
- Priorité
- US 202016827903 24.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
Parties
Inventeur
KÄSMEIER, Georg
81479 München, DE
SCHIERZ, Stefan
80637 München, DE
MILOAGA, Dana
Lakewood, CO 80227, US
FREIBERGER, Markus
82140 Olching, DE
VAN DER MEULEN, Leonie
80335 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.