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Brevet européen · EP3886552 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3886552
Numéro de demande
EP18940763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2018
Publié
29 sept. 2021
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H05K 13/04 (2006.01)
H05K 13/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/042983 21.11.2018
Publication PCT
WO2020/105138 28.05.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

FUJI Corporation

Fuji Corporation

19, Chausuyama Yamamachi, Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Inventeur

OTSUKI, Takahiro

Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

SHIMIZU, Toshinori

Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.