PFLANZENZUCHTSYSTEM UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3886571 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3886571
- Numéro de demande
- EP19891410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2019
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A01G 25/16 (2006.01)G06V 10/10 (2022.01)G06V 10/82 (2022.01)G06V 20/10 (2022.01)G06V 10/764 (2022.01)G06Q 50/02 (2024.01)A01G 9/24 (2006.01)
- Priorité
- ZA 201808074 29.11.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/060282 28.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/110063 04.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
Germishuys, Dennis Mark
0157 Irene, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.