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Brevet européen · EP3886626 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3886626
- Numéro de demande
- EP20902068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2020
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A41D 1/084 (2018.01)A41D 13/00 (2006.01)A41D 31/18 (2019.01)
- Priorité
- US 201962950942 P 20.12.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/057258 25.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/126366 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
Neves, Joao, M P Correia
Houston TX 77007, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.