SCHMUCKVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3886644 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3886644
- Numéro de demande
- EP19890851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2019
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A44C 9/00 (2006.01)A44C 5/00 (2006.01)A44C 5/12 (2006.01)A44C 9/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201862771406 P 26.11.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/063049 25.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/112657 04.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Hoi Polloi Trends, LLC, 5070 Village Green Drive, Mason OH 45040, Etats-Unis d'Amérique → Be Sunny Gifts, LLC, 5070 Village Green Drive, Mason, OH 45040, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 05.10.2026
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
NELSON, Tammy, Rae
Mason, OH 45040, US
NELSON, Jake Matthew
Mason, OH 45040, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.