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Brevet européen · EP3886647 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3886647
Numéro de demande
EP19832192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2019
Publié
6 oct. 2021
Délivré
8 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47B 53/02 (2006.01)
Priorité
IT 201800010669 28.11.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/060280 28.11.2019
Publication PCT
WO2020/110062 04.06.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 20 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 11 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 11.05.2023

  6. 8 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

Parties

Inventeur

LUISE, Massimo

44122 Ferrara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.