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Brevet européen · EP3886744 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3886744
Numéro de demande
EP19813758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2019
Publié
6 oct. 2021
Délivré
28 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
DE 102018130205 28.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/082963 28.11.2019
Publication PCT
WO2020/109501 04.06.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 17 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 17.07.2025

  4. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HETTICH, Georg

78532 Tuttlingen, DE

SCHWANZ, Lena

78333 Stockach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.