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Brevet européen · EP3887009 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3887009
Numéro de demande
EP19817536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2019
Publié
6 oct. 2021
Délivré
10 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A63G 7/00 (2006.01)
A63G 31/00 (2006.01)
A63G 31/02 (2006.01)
Priorité
US 201862772499 P 28.11.2018
US 201916457084 28.06.2019
Demande PCT
PCT/US2019/062007 18.11.2019
Publication PCT
WO2020/112410 04.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  4. 5 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.04.2024

  5. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Inventeur

KING, Steven Morris

Orlando, Florida 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.