PROCÉDÉ D'EXTRACTION DE SUBSTANCES D'INTÉRÊT
Brevet européen · EP3887011 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3887011
- Numéro de demande
- EP19813455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2019
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B01D 11/02 (2006.01)A61K 8/06 (2006.01)A23L 33/105 (2016.01)A61K 36/00 (2006.01)A61K 8/9789 (2017.01)A61K 36/56 (2006.01)
- Priorité
- FR 1871961 27.11.2018FR 1902826 19.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/082797 27.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/109418 04.06.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Titulaire
Centre national de la recherche scientifique
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Rue Auguste Broussonnet Direction de l'Innovation et des partenariats CC07-0031632, 34090 Montpellier, FR
452 rue du Rémoulaire ZA le Gandonne, 13300 Salon-de-Province, FR
Avignon Universite
74 Rue Louis Pasteur, 84029 Avignon Cedex 1, FR
240 avenue du Pr. Emile Jeanbrau, 34296 Montpellier Cedex 5, FR
Inventeur
84210 ALTHEN des PALUDS, FR
13430 EYGUIERES, FR
84000 AVIGNON, FR
84000 AVIGNON, FR
84440 ROBION, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.