POLYMERE ZUR METALLOBERFLÄCHENBEHANDLUNG
Brevet européen · EP3887068 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3887068
- Numéro de demande
- EP19809837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2019
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 14 sept. 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05D 7/14 (2006.01)B05D 7/00 (2006.01)C09D 5/08 (2006.01)C23C 22/34 (2006.01)C23C 22/83 (2006.01)C07C 37/00 (2006.01)C07C 39/00 (2006.01)C08F 212/14 (2006.01)C08F 220/06 (2006.01)C08F 220/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 18208625 27.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/082792 27.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/109413 04.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 14 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
Parties
Inventeur
LABEAU, Marie-Pierre
92310 SEVRES, FR
GODY, Guillaume
92500 RUEIL-MALMAISON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.