FORMPULVER UND FORMBESCHICHTUNG
Brevet européen · EP3887077 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3887077
- Numéro de demande
- EP19823827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2019
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B22C 3/00 (2006.01)B22D 13/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1872082 29.11.2018
- Demande PCT
- PCT/NO2019/050261 28.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/111948 04.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Inventeur
TOUMI, Mourad
38530 Saint Maximin, FR
GUILLEMIN, François
55500 Ligny en Barrois, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.