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Brevet européen · EP3887089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3887089
- Numéro de demande
- EP19850785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2019
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B23Q 1/00 (2006.01)B23Q 17/00 (2006.01)F15B 15/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018009227 26.11.2018
- Demande PCT
- PCT/DE2019/000301 25.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/098854 22.05.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Zimmer, Martin
77866 Rheinau, DE
Zimmer, Günther
77866 Rheinau, DE
Inventeur
Zimmer, Martin
77866 Rheinau, DE
Zimmer, Günther
77866 Rheinau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.