VERFAHREN ZUM TRANSFERIEREN EINES GIESSBAREN ODER SCHÜTTBAREN MEDIUMS
Brevet européen · EP3887100 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3887100
- Numéro de demande
- EP19805316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2019
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B25J 9/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 18208802 28.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/082058 21.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/109126 04.06.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Titulaire
Bayer Aktiengesellschaft
51373 Leverkusen, DE
Inventeur
SCHWEIGER, Armin
51469 Bergisch Gladbach, DE
COULON, Carl-Helmut
53115 Bonn, DE
MLECZKO, Leslaw
41542 Dormagen, DE
WEGENER, Kathrin
41472 Neuss, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.