MÉTHODE D'ANALYSE DE LA QUANTITÉ D'ARGILE DANS UN SABLE

Brevet européen · EP3887334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3887334
Numéro de demande
EP19805990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2019
Publié
6 oct. 2021
Délivré
9 avr. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 28/02 (2006.01)
Priorité
FR 1871917 27.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/082427 25.11.2019
Publication PCT
WO2020/109231 04.06.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

CHRYSO

Tour Saint-Gobain 12 place de l'Iris, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

DERLY, Christophe

45480 IZY, FR

COLAS, Antoine

92340 BOURG-LA-REINE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.