MIKROBIOZIDE THIAZOLDERIVATE

Brevet européen · EP3887360 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3887360
Numéro de demande
EP19809480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2019
Publié
6 oct. 2021
Délivré
18 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C07D 277/56 (2006.01)
A01N 43/78 (2006.01)
C07D 411/12 (2006.01)
Priorité
EP 18209591 30.11.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/082975 28.11.2019
Publication PCT
WO2020/109509 04.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2026

    Fusionné

    Titulaire
    SYNGENTA PARTICIPATIONS AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel → Syngenta Crop Protection AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel

    Publié dans Swissreg le 23.03.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  6. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.