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Brevet européen · EP3887586 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3887586
- Numéro de demande
- EP19890949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2019
- Publié
- 6 oct. 2021
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 11/00 (2006.01)D05B 19/12 (2006.01)D05B 27/12 (2006.01)D05B 33/00 (2006.01)D05B 35/00 (2006.01)D05B 63/00 (2006.01)D05B 69/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201816205886 30.11.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/056232 15.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/112264 04.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
JAMES, Michael, A.
Davie, FL 33325, US
MYERS, Terrance, L.
Joplin, MO 64801, US
SMALLWOOD, Matthew, C.
Webb City, MO 64870, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.